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MÉMO - Ventes de travaux : quel traitement comptable et fiscal ?

10 Août 2026

CORINNE PREVOT RODRIGUEZ

Comptabilité

Un chantier de rénovation, une installation technique, des travaux de construction : ces opérations ne sont ni des ventes de marchandises ni des prestations ...

DCG UE4 2.1 BTS CG 1.3.1 BTS CG 3.2.3 BTS CG P1 BTS CG P3 Retenue de garantie Travaux Ventes de services Les Mémos Comptabilité Comptabilité TVA Les Mémos Processus Comptables Ecritures comptables Les Mémos RODCO

MÉMO - Ventes intracommunautaires (UE) : biens et services, avec ou sans transport

10 Août 2026

CORINNE PREVOT RODRIGUEZ

Comptabilité

Vendre à un client professionnel installé en Allemagne ou en Espagne ne veut pas dire facturer sans TVA par principe : l'exonération est conditionnée, et les...

DCG UE4 2.1 BTS CG 1.3.1 BTS CG 3.2.3 BTS CG P1 BTS CG P3 Ventes intracommunautaires Les Mémos Comptabilité Autoliquidation TVA intracommunautaire Comptabilité Ecritures comptables Les Mémos RODCO

MÉMO - Ventes hors UE (export) : biens et services, avec ou sans transport

10 Août 2026

CORINNE PREVOT RODRIGUEZ

Comptabilité

Expédier des marchandises vers les États-Unis ou facturer une prestation à un client basé au Canada : dans les deux cas, la TVA française ne s'applique pas c...

DCG UE4 2.1 BTS CG 1.3.1 Livraisons de biens Article 262 CGI TVA à l'export BTS CG 3.2.1 DCG UE9 3.1 BTS CG P1 BTS CG P3 DCG UE9 Ventes hors UE Exportation Territorialité de la TVA Les Mémos Fiscalité Prestations de services Les Mémos RODCO Fiscalité

MÉMO - Les RRR sur ventes : rabais, remises, ristournes accordés aux clients

10 Août 2026

CORINNE PREVOT RODRIGUEZ

Comptabilité

Un client fidèle obtient une ristourne de fin d'année, un lot légèrement abîmé est vendu avec un rabais, un gros volume commandé justifie une remise : ces tr...

DCG UE4 2.1 BTS CG 1.3.1 DCG UE9 3.1 BTS CG P1 Rabais Remise Ristourne Les Mémos Comptabilité Comptabilité RRR TVA Ecritures comptables Les Mémos RODCO

MÉMO - L'escompte de règlement accordé aux clients

10 Août 2026

CORINNE PREVOT RODRIGUEZ

Comptabilité

Escompte de règlement ou RRR sur ventes : deux réductions à ne pas confondre. Compte 665, régularisation de TVA et exemple chiffré pour les distinguer.

BTS CG 1.3.1 DCG UE9 3.1 BTS CG P1 DCG UE9 Charges financières Les Mémos Comptabilité Comptabilité RRR Escompte TVA Ecritures comptables Les Mémos RODCO

MÉMO - La facture d'acompte sur vente de biens et de services

10 Août 2026

CORINNE PREVOT RODRIGUEZ

Comptabilité

Depuis le 1er janvier 2023, un acompte encaissé sur une vente de marchandises est traité, en matière de TVA, exactement comme un acompte sur une prestation d...