Acompte

Un tracteur payé avec un acompte et un emprunt, puis l'inventaire d'un stock de chevaux : coût d'acquisition, taux, intérêts courus et dépréciation. Sujet BTS actualisé.

Un éleveur de chevaux, cinq pièces de décembre : taux de TVA, acompte à régulariser, option sur les débits, autoliquidation et ristourne par tranches. Sujet BTS actualisé.

Délais de paiement, pénalités de retard, indemnité de 40 €, réserve de propriété : ce que les CGV doivent prévoir et leurs effets comptables.

Ni la date de la facture, ni celle du paiement du solde : c'est l'exigibilité qui fixe la période de déclaration, et tout acompte encaissé la déclenche.

TVA exigible à l'encaissement, compte 4191, risque de double collecte : maîtrisez-vous la facture d'acompte ?

Depuis le 1er janvier 2023, un acompte encaissé sur une vente de marchandises est traité, en matière de TVA, exactement comme un acompte sur une prestation d...