MERIDIA - Taxes annuelles sur les véhicules : niveau 2
Six véhicules, deux entrés ou sortis en cours d'année, un roulant au superéthanol. Cet entraînement prolonge le niveau 1 en ajoutant les proratas et les abattements, et se termine sur une question que le calcul seul ne résout pas.
Au programme de cet entraînement
- Déterminer la base d'émissions retenue, après abattement le cas échéant
- Appliquer l'abattement de 40 % réservé au superéthanol E85
- Calculer le prorata en jours d'affectation
- Établir le montant dû véhicule par véhicule, puis le total
- Expliquer pourquoi le véhicule le plus émetteur n'est pas le plus taxé
La source
Cas original RODCO, construit sur les barèmes 2026 du Code des impositions sur les biens et services. Il prolonge l'entraînement de niveau 1.
Le conseil Rodco
Attention à l'ordre des opérations. L'abattement E85 porte sur la base d'émissions, avant l'application du barème — jamais sur la taxe déjà calculée. Sur l'exemple du corrigé, l'appliquer au mauvais moment donne 1 040 € au lieu de 173 €. Et le prorata s'applique en dernier, sur la somme des deux taxes.
MERIDIA - Taxes annuelles sur les véhicules : niveau 1- Enoncé
Corrigé sur demande
Indiquez dans votre message que vous souhaitez recevoir le corrigé de l'entrainement en précisant son titre, je vous l'envoie par retour d'email.
Dans la bibliothèque Rodco
Les ressources en lien avec cet entrainement :
Essentiels
- Les taxes annuelles sur les véhicules de tourisme (ex-TVS)
- Les véhicules de tourisme : des biens somptuaires pour l'administration fiscale
- Le CIBS : le code qui regroupe les taxes sur les biens et services
Mémos
- Calculer les taxes sur les véhicules : la méthode par tranches
- Comptabiliser les taxes sur les véhicules de tourisme (ex-TVS)
- Déclarer les taxes sur les véhicules : quelles lignes, quel formulaire
- Véhicules de salariés indemnisés au kilomètre : coefficient et minoration (ex-TVS)
- Les taxes sur les véhicules dans une entreprise à exercice décalé
- Amortissements et charges sur véhicules de tourisme
Quiz
Modèle Excel
Entraînements ciblés
Dans les deux :
