MERIDIA - Taxes annuelles sur les véhicules : niveau 1
La TVS a disparu en 2022, remplacée par deux taxes au calcul très différent. Cet entraînement vous fait chiffrer une flotte de trois véhicules, et découvrir pourquoi un barème par tranches ne se calcule jamais avec un taux unique.
Au programme de cet entraînement
- Identifier les taxes qui ont remplacé la TVS et leur fondement
- Calculer la taxe sur les émissions de CO2 par tranches marginales
- Déterminer la catégorie de polluants de chaque véhicule
- Établir le montant total dû par l'entreprise
- Mesurer l'effet du remplacement d'un véhicule diesel par un électrique
La source
Cas original RODCO, construit sur les barèmes 2026 du Code des impositions sur les biens et services.
Le conseil Rodco
Le barème CO2 fonctionne exactement comme celui de l'impôt sur le revenu : chaque fraction d'émissions est taxée à son propre tarif, et l'on additionne. Appliquer le tarif de la tranche atteinte à l'ensemble des grammes multiplie le résultat par sept ou huit. Un repère pour vérifier : un véhicule émettant 100 g de CO2/km doit donner exactement 213 € de taxe CO2.
MERIDIA - Taxes annuelles sur les véhicules : niveau 1- Enoncé
Corrigé sur demande
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Dans la bibliothèque Rodco
Les ressources en lien avec cet entrainement :
Essentiels
- Les taxes annuelles sur les véhicules de tourisme (ex-TVS)
- Les véhicules de tourisme : des biens somptuaires pour l'administration fiscale
- Le CIBS : le code qui regroupe les taxes sur les biens et services
Mémos
- Calculer les taxes sur les véhicules : la méthode par tranches
- Comptabiliser les taxes sur les véhicules de tourisme (ex-TVS)
- Déclarer les taxes sur les véhicules : quelles lignes, quel formulaire
- Véhicules de salariés indemnisés au kilomètre : coefficient et minoration (ex-TVS)
- Les taxes sur les véhicules dans une entreprise à exercice décalé
- Amortissements et charges sur véhicules de tourisme
Quiz
Modèle Excel
Entraînements ciblés
Dans les deux :
