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ESSENTIEL - Les taxes annuelles sur les véhicules de tourisme (ex-TVS)

04 Sep 2026

CORINNE PREVOT RODRIGUEZ

Fiscalité

La TVS a laissé place à deux taxes, bientôt trois. Champ d'application, calcul par tranches, exonérations et durcissement programmé jusqu'en 2027.

Certificat d'immatriculation Norme Euro Compte 63514 WLTP NEDC Fiscalité automobile Taxe sur les polluants atmosphériques Verdissement des flottes Taxe annuelle sur les émissions de CO2 TVS Taxe sur les véhicules de société DCG UE4 1.1 BTS CG 3.4.1 BTS CG P3 Réintégration extra-comptable Charges non déductibles Véhicules de tourisme CIBS DCG UE4 Les Essentiels Fiscalité Les Essentiels RODCO Fiscalité

MERIDIA - Taxes annuelles sur les véhicules : niveau 2

04 Sep 2026

CORINNE PREVOT RODRIGUEZ

Fiscalité

Six véhicules, deux entrés ou sortis en cours d'année, un roulant au superéthanol. Cet entraînement prolonge le niveau 1 en ajoutant les proratas et les abat...

Abattement Polluants atmosphériques Superéthanol E85 Prorata d'affectation Émissions de CO2 Barème WLTP Taxes sur les véhicules TVS DCG UE4 1.1 BTS CG 3.4.1 BTS CG P3 Les Entrainements ciblés Rodco Véhicules de tourisme DCG UE4 Fiscalité

MÉMO - Les taxes sur les véhicules dans une entreprise à exercice décalé

04 Sep 2026

CORINNE PREVOT RODRIGUEZ

Comptabilité

La période d'imposition reste l'année civile même si l'exercice ne l'est pas. Méthode de découpage, exemple chiffré et écritures de charge à payer.

Prorata Exercice décalé Période d'imposition Rattachement à l'exercice Compte 4481 Taxes sur les véhicules Compte 63514 TVS DCG UE4 1.1 BTS CG 3.4.1 Charge à payer BTS CG 2.3.3 DCG UE9 4.1 BTS CG P3 BTS CG P2 DCG UE9 Travaux d'inventaire Les Mémos Comptabilité DCG UE4 Comptabilité Les Mémos RODCO

Simulateur des taxes annuelles sur les véhicules de tourisme

04 Sep 2026

CORINNE PREVOT RODRIGUEZ

Fiscalité

Calculez les taxes ex-TVS sur votre flotte : barèmes WLTP et NEDC, abattement E85, coefficient kilométrique et minoration. Outil Excel sur demande.

Indemnités kilométriques Coefficient pondérateur Simulateur Polluants atmosphériques Superéthanol E85 Barème NEDC Émissions de CO2 Barème WLTP Taxes sur les véhicules Fiscalité automobile TVS DCG UE4 1.1 BTS CG 3.4.1 BTS CG P3 Véhicules de tourisme Outil Excel Les Outils Rodco DCG UE4 Fiscalité

ESSENTIEL - La facturation électronique

04 Sep 2026

CORINNE PREVOT RODRIGUEZ

Système d'information

Réception obligatoire depuis septembre 2026, émission généralisée en 2027 : le calendrier, le rôle des plateformes agréées et la différence entre e-invoicing et e-reporting.