MÉMO - La TVA sur escompte ferme ou conditionnel
La TVA applicable aux escomptes est une source fréquente d'erreurs en comptabilité.
La règle dépend du type d'escompte : escompte ferme ou escompte conditionnel.
La question essentielle est de savoir si l'escompte est déjà connu au moment de l'établissement de la facture ou s'il dépend d'un événement futur.
Réponse rapide
| Situation | Traitement de la TVA |
|---|---|
| Escompte ferme | La TVA est calculée directement sur le montant HT après déduction de l'escompte. |
| Escompte conditionnel obtenu | La TVA initialement calculée doit être régularisée car le montant réellement payé est réduit. |
| Escompte conditionnel non obtenu | Aucune régularisation de TVA n'est nécessaire. |
TVA et escompte ferme
| Élément | Traitement |
|---|---|
| Montant HT | Calculé après déduction de l'escompte. |
| Base de TVA | Montant HT net après escompte. |
| TVA | Calculée sur le montant net. |
| Comptes 665 / 765 | Non utilisés. |
| Paiement | Aucun retraitement de TVA. |
TVA et escompte conditionnel
| Situation | Traitement |
|---|---|
| Facture initiale | TVA calculée sur le montant total de la facture. |
| Escompte obtenu | Réduction du montant HT et régularisation de la TVA. |
| Escompte non obtenu | Paiement du montant initial, aucune régularisation. |
Erreurs fréquentes et bonnes pratiques
| Erreur | Bonne pratique |
|---|---|
| Calculer la TVA sur le montant avant escompte ferme. | Calculer la TVA sur le montant HT net après escompte. |
| Oublier la régularisation de TVA lors d'un escompte conditionnel obtenu. | Corriger la TVA lorsque l'escompte est effectivement obtenu. |
| Utiliser les comptes 665 ou 765 pour un escompte ferme. | Ne pas utiliser de compte financier lorsque l'escompte figure sur la facture. |
| Confondre remise commerciale et escompte. | La remise réduit le prix ; l'escompte dépend du paiement. |
En résumé
| Point clé | Réponse |
|---|---|
| Quelle est la nature de l'escompte, par rapport à une remise commerciale ? | C'est une réduction financière |
| La TVA sur un escompte ferme est calculée sur... | Le montant HT après escompte. |
| La TVA sur un escompte conditionnel est corrigée quand... | L'escompte est effectivement obtenu. |
| Un escompte non obtenu entraîne une régularisation de TVA ? | Non. |
