MÉMO - Ventes de travaux : quel traitement comptable et fiscal ?

MÉMO - Ventes de travaux : quel traitement comptable et fiscal ?

10 Août 2026

Un chantier de rénovation, une installation technique, des travaux de construction : ces opérations ne sont ni des ventes de marchandises ni des prestations ...

MÉMO - Ventes intracommunautaires (UE) : biens et services, avec ou sans transport

MÉMO - Ventes intracommunautaires (UE) : biens et services, avec ou sans transport

10 Août 2026

Vendre à un client professionnel installé en Allemagne ou en Espagne ne veut pas dire facturer sans TVA par principe : l'exonération est conditionnée, et les...

MÉMO - Ventes hors UE (export) : biens et services, avec ou sans transport

MÉMO - Ventes hors UE (export) : biens et services, avec ou sans transport

10 Août 2026

Expédier des marchandises vers les États-Unis ou facturer une prestation à un client basé au Canada : dans les deux cas, la TVA française ne s'applique pas c...

QUIZZ - Testez vos connaissances sur les ventes de travaux

QUIZZ - Testez vos connaissances sur les ventes de travaux

10 Août 2026

Ce quiz de 10 questions vous permet de tester, en quelques minutes, vos connaissances sur le traitement comptable et fiscal des ventes de travaux.
Avant de c...

QUIZZ - Testez vos connaissances sur les ventes hors UE (export)

QUIZZ - Testez vos connaissances sur les ventes hors UE (export)

10 Août 2026

Ce quiz de 10 questions vous permet de tester, en quelques minutes, vos connaissances sur les ventes hors UE de biens et de services.
Avant de commencer
Si l...

MÉMO - La fiscalité des titres de participation : quelles réintégrations extra-comptables ?

MÉMO - La fiscalité des titres de participation : quelles réintégrations extra-comptables ?

05 Août 2026

Les titres de participation bénéficient d'un régime fiscal favorable, pensé pour encourager les détentions stables plutôt que la spéculation : plus-value de ...

Affichage des articles 43-48 sur 94

Derniers articles

ESSENTIEL - La facturation électronique

ESSENTIEL - La facturation électronique

04 Sep 2026

Réception obligatoire depuis septembre 2026, émission généralisée en 2027 : le calendrier, le rôle des plateformes agréées et la différence entre e-invoicing et e-reporting.

MÉMO - Déclarer les taxes sur les véhicules : quelles lignes, quel formulaire

MÉMO - Déclarer les taxes sur les véhicules : quelles lignes, quel formulaire

04 Sep 2026

Ces taxes se déclarent en annexe de la TVA. Formulaire 3310-A-SD ou CA12, numéros de lignes, codes et comptages de véhicules obligatoires.

MÉMO - Calculer les taxes sur les véhicules : la méthode par tranches

MÉMO - Calculer les taxes sur les véhicules : la méthode par tranches

04 Sep 2026

Le barème WLTP se calcule par tranches marginales comme l'impôt sur le revenu. Méthode en quatre étapes, cumuls à retenir et trois calculs commentés.