MÉMO - Éliminer les opérations intragroupe : comptes réciproques et résultats internes
Deux sociétés d'un même groupe peuvent se vendre des marchandises, se prêter de la trésorerie ou se facturer des prestations : autant d'opérations parfaitement normales entre entités juridiquement distinctes, mais qui n'ont aucune existence à l'échelle du groupe économique. Les laisser dans les comptes consolidés reviendrait à gonfler artificiellement le chiffre d'affaires et le résultat du groupe.
Reste à savoir : quelles opérations éliminer, et comment distinguer l'élimination d'un compte réciproque de la neutralisation d'un résultat interne ?
Réponse rapide
| Type d'élimination | Ce qu'elle neutralise | Exemple |
| Comptes réciproques | Les soldes de bilan et de compte de résultat qui se compensent exactement entre deux sociétés du groupe | Créance client chez F1 / dette fournisseur chez F2 pour le même montant |
| Résultats internes | Les marges ou plus-values réalisées sur des biens qui n'ont pas encore quitté le groupe | Marge sur un stock acheté à une société du groupe et non encore revendu à un tiers |
Exemple chiffré
La société F1 vend pour 100 000 € de marchandises à la société F2 du même groupe, avec une marge de 20 %.
À la clôture, F2 n'a pas encore revendu 30 % de ce stock à des clients extérieurs au groupe :
| Élément | Calcul | Résultat |
| Chiffre d'affaires et achats intragroupe à éliminer | Vente F1 à F2 | 100 000 € |
| Stock final concerné chez F2 | 100 000 × 30 % | 30 000 € |
| Marge interne à éliminer sur ce stock | 30 000 × 20 % | 6 000 € |
Le chiffre d'affaires et les achats intragroupe (100 000 €) sont intégralement éliminés, quelle que soit la part déjà revendue à des tiers. Seule la marge sur la fraction du stock non encore sortie du groupe (6 000 €) est neutralisée, en réduisant le stock consolidé et le résultat consolidé du même montant.
Erreurs fréquentes et bonnes pratiques
| Erreur | Bonne pratique |
| Ne neutraliser que le résultat interne sans éliminer le chiffre d'affaires et les achats intragroupe correspondants | Toujours éliminer les deux : le flux d'affaires intragroupe dans son ensemble, et la marge résiduelle sur le stock non sorti du groupe |
| Neutraliser la marge sur la totalité du stock vendu en intragroupe | Ne neutraliser que la marge portant sur la fraction du stock encore détenue par le groupe à la clôture |
| Oublier l'impôt différé lié à la neutralisation d'un résultat interne | La neutralisation d'une marge interne génère un impôt différé actif, à constater dans les mêmes comptes consolidés |
En résumé
| Point clé | Réponse |
| Un compte réciproque génère-t-il un retraitement du résultat ? | Non : son élimination est neutre sur le résultat, elle ne fait que solder deux comptes de bilan ou de compte de résultat qui se compensent |
| Sur quelle fraction du stock porte la neutralisation de la marge interne ? | Uniquement sur la fraction du bien vendu en intragroupe qui n'est pas encore sortie du périmètre consolidé |
| Cette élimination concerne-t-elle aussi la mise en équivalence ? | Oui, dans une moindre mesure : seule la quote-part du résultat interne correspondant au pourcentage d'intérêts est neutralisée |
Dans la bibliothèque Rodco
Essentiel
Mémo
- Comment déterminer le pourcentage de contrôle et le pourcentage d'intérêts ?
- Calculer et comptabiliser l'écart d'acquisition
