MÉMO - Les participations multiples : additionner plusieurs chaînes
Une société mère ne détient pas toujours une filiale par une seule voie : elle peut la détenir en partie directement, et en partie par l'intermédiaire d'une ou plusieurs autres sociétés du groupe.
On parle alors de participation multiple : une configuration fréquente dans les groupes structurés en plusieurs pôles, et source d'erreur si l'on ne recense pas tous les chemins possibles.
Ici, l'enjeu est simple : comment calculer un pourcentage global quand une même société est atteinte par plusieurs chaînes de participation différentes ?
Réponse rapide
| Pourcentage | Règle de cumul |
| % d'intérêts | Additionner les % d'intérêts obtenus par chacune des chaînes (directe et indirectes) |
| % de contrôle | Additionner les % de droits de vote détenus par chaque société du groupe qui est elle-même sous contrôle exclusif de la mère, plus la détention directe éventuelle |
Exemple chiffré
La société M détient directement 25 % de la société F3. Elle détient également 80 % de F1, qui détient 45 % de F3, et 60 % de F2, qui détient 20 % de F3 :
| Chaîne | Calcul du % d'intérêt | Résultat |
| Détention directe | M dans F3 | 25 % |
| Via F1 | 80 % × 45 % | 36 % |
| Via F2 | 60 % × 20 % | 12 % |
| % d'intérêt total de M dans F3 | 25 % + 36 % + 12 % | 73 % |
Le pourcentage de contrôle se cumule selon la même logique, car F1 et F2 sont toutes deux sous contrôle exclusif de M (80 % et 60 %, chacune supérieure à 50 %) : leurs droits de vote dans F3 sont donc repris intégralement. % de contrôle de M sur F3 = 25 % + 45 % + 20 % = 90 %.
Erreurs fréquentes et bonnes pratiques
| Erreur | Bonne pratique |
| Ne retenir que la chaîne la plus directe ou la plus évidente | Recenser systématiquement tous les chemins reliant la mère à la société concernée avant de calculer |
| Calculer une moyenne des pourcentages obtenus par chaque chaîne | Toujours additionner les pourcentages de chaque chaîne, jamais les moyenner |
| Cumuler le % de contrôle d'une chaîne passant par une société sous influence notable comme s'il s'agissait d'un contrôle exclusif | Vérifier que chaque société intermédiaire est bien sous contrôle exclusif avant de cumuler intégralement son % de droits de vote |
En résumé
| Point clé | Réponse |
| Comment cumuler plusieurs chaînes de participation ? | En les additionnant, jamais en les moyennant |
| Faut-il recenser tous les chemins possibles avant de calculer ? | Oui : oublier un chemin sous-évalue systématiquement le pourcentage réel |
| Le % de contrôle se cumule-t-il de la même façon que le % d'intérêts ? | Le principe d'addition est le même, mais seules les chaînes passant par des sociétés sous contrôle exclusif comptent intégralement pour le % de contrôle |
