MÉMO - Le stock d'en-cours dans un contrat à long terme : comment l'évaluer ?
Un contrat à long terme non achevé à la clôture laisse toujours une trace dans les stocks ou dans le chiffre d'affaires, selon la méthode retenue.
Mais avant même de choisir entre avancement et achèvement, encore faut-il correctement chiffrer les charges qui entrent dans cette évaluation : une erreur sur le coût de production se répercute directement sur le résultat de l'exercice.
Ici, l'enjeu est simple : quelles charges retenir, et lesquelles exclure, pour évaluer un en-cours de production lié à un contrat à long terme ?
Réponse rapide
| Charge | À inclure ? | Pourquoi |
|---|---|---|
| Matières consommées, droits de douane, transport d'approche | Oui | Coûts d'acquisition directement liés à la production (art. 213-30) |
| Main-d'œuvre directe, charges directes de production | Oui | Coûts directement liés aux unités produites (art. 213-32) |
| Frais généraux de production, fixes et variables | Oui, par affectation systématique | Nécessaires pour transformer les matières en produits finis (art. 213-32) |
| Frais d'administration générale | Non | Ils ne concourent pas à la transformation et restent une charge de la période |
| Frais de recherche spécifiques à la commande | Oui | Dépense directement engagée pour cette production précise |
| Coûts d'emprunt | Oui, sur option et sous conditions | Financement spécifique de la production, sur la seule période de fabrication (art. 213-9) |
Un exemple chiffré
Une entreprise, qui clôture son exercice le 31 décembre, engage les charges suivantes sur un contrat de construction en cours au 31/12/N :
- matières et frais d'approche : 29 500 €
- charges directes et indirectes de production : 63 000 €
- frais de recherche spécifiques à la commande : 8 000 €
- coût d'un emprunt dédié au financement de la production : 5 000 €
- quote-part de frais d'administration générale imputée en comptabilité analytique : 6 000 €
Coût de production à retenir = 29 500 + 63 000 + 8 000 + 5 000 = 105 500 €.
La quote-part de frais d'administration générale (6 000 €) doit être exclue, quand bien même l'entreprise l'a imputée analytiquement à la commande.
Les écritures comptables
Si l'entreprise retient la méthode à l'achèvement, le stock est constaté à la clôture à hauteur du coût de production ainsi déterminé :
Erreurs fréquentes et bonnes pratiques
| Erreur | Conséquence | Bonne pratique |
|---|---|---|
| Inclure la quote-part de frais d'administration générale au motif qu'elle a été imputée analytiquement | En-cours et résultat surévalués d'un montant qui ne concourt pas à la production | Exclure ces frais du coût de production, quel que soit leur traitement en comptabilité analytique interne |
| Oublier les coûts d'emprunt alors que les conditions de l'article 213-9 sont réunies | Coût de production sous-évalué, et option appliquée de façon incohérente d'un exercice à l'autre | Vérifier si l'emprunt finance spécifiquement la production, et s'en tenir à la période de fabrication |
| Confondre stock d'en-cours et absence de stock en méthode à l'avancement | Double comptabilisation : les travaux acceptés sont à la fois vendus et stockés | Vérifier la méthode retenue pour le contrat avant de comptabiliser un en-cours |
| Retenir les coûts de sous-activité dans le coût de production | La part de charges fixes non absorbée gonfle l'actif au lieu de rester en charge | Neutraliser la sous-activité avant d'évaluer l'en-cours |
| Évaluer l'en-cours sans pièce justificative du calcul | Montant invérifiable à la clôture suivante, et évaluation indéfendable en cas de contrôle | Conserver au dossier le détail du coût de production retenu, poste par poste |
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En résumé
| Point clé | Réponse |
|---|---|
| Le coût de production inclut-il les frais d'administration générale ? | Non, sauf structure dédiée à la production (art. 213-32) |
| Peut-on inclure les frais de recherche ? | Oui, s'ils sont spécifiques à la commande concernée |
| Un stock d'en-cours existe-t-il en méthode à l'avancement ? | Non pour la part des travaux acceptés, qui sont considérés comme vendus |
| Les coûts d'emprunt sont-ils obligatoires ? | Non, leur inclusion est optionnelle et conditionnée (art. 213-9) |
| Que faire des charges de sous-activité ? | Les exclure du coût de production, elles restent une charge de l'exercice |
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