MÉMO - Le stock d'en-cours dans un contrat à long terme : comment l'évaluer ?
Pourquoi ce mémo ?
Un contrat à long terme non achevé à la clôture laisse toujours une trace dans les stocks ou dans le chiffre d'affaires, selon la méthode retenue.
Mais avant même de choisir entre avancement et achèvement, encore faut-il correctement chiffrer les charges qui entrent dans cette évaluation : une erreur sur le coût de production se répercute directement sur le résultat de l'exercice.
Ici, l'enjeu est simple : quelles charges retenir, et lesquelles exclure, pour évaluer un en-cours de production lié à un contrat à long terme ?
Réponse rapide
| Charge | À inclure ? | Pourquoi |
| Matières consommées, droits de douane, transport d'approche | Oui | Coûts d'acquisition directement liés à la production (art. 213-30) |
| Main-d'œuvre directe, charges directes de production | Oui | Coûts directement liés aux unités produites (art. 213-32) |
| Frais généraux de production (fixes et variables) | Oui, par affectation systématique | Nécessaires pour transformer les matières premières en produits finis (art. 213-32) |
| Frais d'administration générale | Non | Ne concourent pas à la transformation ; restent une charge de la période |
| Frais de recherche, si spécifiques à la commande | Oui | Dépense directement engagée pour cette production précise |
| Coûts d'emprunt | Oui, sur option et sous conditions | Financement spécifique de la production, période de fabrication uniquement (art. 213-9) |
Un exemple chiffré
Une entreprise, qui clôture son exercice le 31 décembre, engage les charges suivantes sur un contrat de construction en cours au 31/12/N :
- matières et frais d'approche : 29 500 €
- charges directes et indirectes de production : 63 000 €
- frais de recherche spécifiques à la commande : 8 000 €
- coût d'un emprunt dédié au financement de la production : 5 000 €
- quote-part de frais d'administration générale imputée en comptabilité analytique : 6 000 €
Coût de production à retenir = 29 500 + 63 000 + 8 000 + 5 000 = 105 500 €.
La quote-part de frais d'administration générale (6 000 €) doit être exclue, quand bien même l'entreprise l'a imputée analytiquement à la commande.
Les écritures comptables
Si l'entreprise retient la méthode à l'achèvement, le stock est constaté à la clôture à hauteur du coût de production ainsi déterminé :
Erreurs fréquentes et bonnes pratiques
| Erreur | Bonne pratique |
| Inclure la quote-part de frais d'administration générale sous prétexte qu'elle a été imputée analytiquement à la commande | Exclure systématiquement ces frais du coût de production, quelle que soit leur traitement en comptabilité analytique interne |
| Oublier d'inclure les coûts d'emprunt alors que les conditions de l'art. 213-9 sont réunies | Vérifier si l'emprunt finance spécifiquement la production et se limiter à la période de fabrication |
| Confondre stock d'en-cours (méthode à l'achèvement) et absence de stock (méthode à l'avancement, travaux acceptés) | Vérifier la méthode retenue pour le contrat avant de comptabiliser un stock d'en-cours |
En résumé
| Point clé | Réponse |
| Le coût de production inclut-il les frais d'administration générale ? | Non, sauf structure dédiée à la production (art. 213-32) |
| Peut-on inclure les frais de recherche dans le coût de production ? | Oui, s'ils sont spécifiques à la commande concernée |
| Un stock d'en-cours existe-t-il en méthode à l'avancement ? | Non, pour la part des travaux acceptés par le cocontractant : ils sont considérés comme vendus |
| Les coûts d'emprunt sont-ils obligatoires dans le coût de production ? | Non, leur inclusion est optionnelle et conditionnée (art. 213-9) |
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Essentiel
- Les contrats à long terme
Entrainement ciblé
- SA BERTOU - Le stock de produits en cours dans un contrat à long terme
