MÉMO - Comment calculer une dépréciation d'une créance client ?
Lorsqu'une créance client présente un risque de non-recouvrement, encore faut-il déterminer le montant de la dépréciation à constater. Faut-il retenir le montant hors taxes, TTC ou seulement la perte estimée ?
Ce mémo vous explique la méthode de calcul à appliquer pour évaluer correctement une dépréciation de créance client à la clôture.
Réponse directe
La dépréciation doit être calculée sur la partie de la créance dont le recouvrement est estimé compromis.
Le montant retenu est généralement exprimé TTC, car la créance inscrite au compte 411 comprend la TVA. L'entreprise estime ensuite la perte probable en fonction des informations dont elle dispose à la date de clôture.
Pourquoi / Ce qu'il faut savoir
Le calcul d'une dépréciation repose sur une estimation du risque de non-recouvrement. Il ne s'agit pas de constater une perte définitive, mais d'anticiper une perte probable conformément au principe de prudence.
Selon les circonstances, la dépréciation peut porter :
- sur la totalité de la créance, lorsque le risque de non-recouvrement est très élevé ;
- sur une partie seulement de la créance, lorsque l'entreprise estime qu'une partie sera finalement encaissée.
L'estimation doit être fondée sur des éléments objectifs : situation financière du client, procédures en cours, échanges avec le client, garanties obtenues, etc.
Les 3 points clés à retenir
| Point clé | Ce qu'il faut retenir |
|---|---|
| 1. Le calcul s'effectue sur la créance TTC | La créance inscrite au compte 411 comprend la TVA. La dépréciation est donc généralement calculée sur le montant TTC de la créance. |
| 2. La dépréciation correspond au risque estimé | Il n'est pas obligatoire de déprécier 100 % de la créance. L'entreprise apprécie la part qu'elle estime ne pas pouvoir recouvrer. |
| 3. L'estimation doit être justifiée | Le pourcentage retenu doit être cohérent avec les informations disponibles à la date de clôture et pouvoir être justifié en cas de contrôle. |
Exemple
Une entreprise détient une créance client de 12 000 € TTC.
Après analyse, elle estime que 40 % de cette créance risque de ne pas être encaissée.
Dépréciation à constater : 12 000 × 40 % = 4 800 €
Cette estimation sera réexaminée lors de la clôture de l'exercice suivant.
Cas particulier ou piège fréquent ⚠️
Calculer systématiquement la dépréciation sur le montant HT est une erreur fréquente.
La créance enregistrée au compte 411 – Clients est comptabilisée TTC. Sauf cas particuliers, la dépréciation est donc déterminée sur le montant TTC de la créance, puis ajustée selon le risque estimé.
Dans la bibliothèque Rodco
Pour approfondir cette notion, consultez l'Essentiel : Dépréciation des comptes clients : calcul, comptabilisation et suivi
Vous y retrouverez notamment :
- les conditions de constatation d'une dépréciation ;
- les écritures comptables ;
- le traitement à chaque clôture ;
- le passage éventuel en créance irrécouvrable.
