Homologation

MÉMO - Rupture conventionnelle : quelle procédure et quel coût pour l'employeur en 2026 ?

20 Août 2026

CORINNE PREVOT RODRIGUEZ

Paie

Quelle procédure suivre pour une rupture conventionnelle et combien coûte-t-elle à l'employeur en 2026 ? Délais, taux de contribution et exemple chiffré.

Homologation

1 article

Derniers articles

ESSENTIEL - L'entreprise : formes juridiques, activités et ressources

05 Sep 2026

CORINNE PREVOT RODRIGUEZ

Comptabilité

Entreprise ou société, personne physique ou morale ? Les repères qui commandent la comptabilité, la fiscalité et le statut social du dirigeant.

DCG UE2 2.4 SCI Association loi 1901 Fonds dédiés SCI côté thèmes et DCG UE2 2.4 DCG UE2 3.2 DCG UE2 SNC SCA SAS Entreprise individuelle SARL Ressources de l'entreprise Marché Formes juridiques Personne morale Personne physique Nature d'activité Entreprise Société BTS CG 1.1.1 BTS CG P1 Les Essentiels Comptabilité Comptabilité Les Essentiels RODCO BTS CG DCG

ESSENTIEL - L'octroi de mer

05 Sep 2026

CORINNE PREVOT RODRIGUEZ

Fiscalité

Qui paie l'octroi de mer, sur quelle base, à quel taux ? Importation, production locale, seuil de 550 000 € et traitement comptable de la taxe.

Octroi de mer régional DOM Production locale Octroi de mer Outre-mer Douane Fiscalité indirecte Les Essentiels Fiscalité Coût d'acquisition Importation Les Essentiels RODCO Fiscalité

MÉMO - Les taux de TVA applicables

05 Sep 2026

CORINNE PREVOT RODRIGUEZ

Fiscalité

Quel taux de TVA appliquer ? Les quatre taux métropolitains, la Corse et l'outre-mer, les changements de 2025 et 2026, et les erreurs à éviter.

Outre-mer Taux normal Taux intermédiaire Ventilation par taux Corse Taux de TVA DCG UE4 2.1 BTS CG 3.2.2 BTS CG 3.2.1 BTS CG P3 TVA collectée Taux réduit Les Mémos Fiscalité DCG UE4 Les Mémos RODCO BTS CG DCG Fiscalité

Création et référencement du site par Simplébo | Site partenaire de FNAE

Connexion