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La TVS a laissé place à deux taxes, bientôt trois. Champ d'application, calcul par tranches, exonérations et durcissement programmé jusqu'en 2027.
Six véhicules, deux entrés ou sortis en cours d'année, un roulant au superéthanol. Cet entraînement prolonge le niveau 1 en ajoutant les proratas et les abat...
Calculez les taxes ex-TVS sur votre flotte : barèmes WLTP et NEDC, abattement E85, coefficient kilométrique et minoration. Outil Excel sur demande.
La période d'imposition reste l'année civile même si l'exercice ne l'est pas. Méthode de découpage, exemple chiffré et écritures de charge à payer.
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